Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCLOOSIVA
EXCLOOSIVA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3878715
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/12/2021
EXCLOOSIVA de EXCLOOSIVA

Présentation de la marque EXCLOOSIVA

Déposée le 2 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCLOOSIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCLOOSIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCLOOSIVA domicilié(e) 60 rue Lucette et René Desgrand - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 113 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EXCLOOSIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCLOOSIVA est expirée depuis le 2 décembre 2021.

EXCLOOSIVA a également déposé les autres marques suivantes : I LIGHT YOU , Light'S COOL Bus , EXCLOOSIVA , 1001 AMPOULES , ILLUSEO , NOW LUM , I Light You , LE RENDEZ-VOUS LUMIERE


EXCLOOSIVA, Société à Responsabilité Limitée - 60 rue Lucette et René Desgrand - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 493113690


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs.

Appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers.

Meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) : d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils d'éclairage ; abat-jours ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; appliques murale ; lampes électriques pour arbres de Noël ; diffuseurs [éclairage] ; douilles de lampes électriques ; appareils et installations d'éclairage ; lampes d'éclairage ; filaments de lampes électriques ; flambeaux ; guirlandes lumineuses ; lampadaires ; lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; manchons de lampes ; plafonniers ; réflecteurs de lampes ; torches pour l'éclairage ; dispositifs et appareils d'éclairage de tableaux, de piscines ; projecteurs, lampadaires, spots, appliques lumineuses pour l'extérieurs ; torches et lampes à huile ; cendriers de foyers ; meubles, mobiliers de jardin ; parasols ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets décoratifs lumineux (lampes) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; chaises longes, sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; reposes pieds (meubles) ; paravents (meubles) ; ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre ; aquariums d'appartement ; sur tout moyen de communication pour la vente au détail en magasins de petite, moyenne et grande surface ; traitement administratif de commande d'achat prise par téléphone ou par Internet.