Déposée le 31 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « mailexcite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCITE domicilié(e) 53 av Ste Anne, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 912 874 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me GIRARD GIBSON, DUNN & CRUTCHER LLP - France.
La marque mailexcite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCITE SARL - 53 av Ste Anne, 75002 PARIS - France - SIREN 413912874
Me GIRARD GIBSON, DUNN & CRUTCHER LLP - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310578 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328345 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 30 octobre 2000 - Concession de licence n°310579 - Publication au BOPI 2000-10-30
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs Location de temps d'accès à un serveur de base de données. Service de télécommunication permettant la fourniture, la recherche et la revues d'informations contenues dans une base de données, service de communication interactive par ordinateur et réseaux, réalisation (conception) de programmes enregistrés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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