Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY.NET
EXCITE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie)

Numéro de dépôt :
96640314
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2006

Présentation de la marque CITY.NET

Déposée le 3 septembre 1996 par EXCITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est EXCITE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), domicilié(e) 1091 N. Shoreline Boulevard, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque CITY.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY.NET est expirée depuis le 3 septembre 2006.

EXCITE a également déposé les autres marques suivantes : mailexcite , exciteposte , excite


EXCITE, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie) - 1091 N. Shoreline Boulevard, MOUNTAIN VIEW, Etat de Californie 94043 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246455 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328345 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 30 octobre 2000 - Concession de licence n°310579 - Publication au BOPI 2000-10-30

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la gestion de documents; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux globaux, à zone étendue et locaux, comprenant les réseaux internes et l'internet; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites; programmes d'ordinateurs de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs. Manuel d'utilisateurs d'ordinateurs fournis avec des programmes informatiques, publications périodiques et manuels d'utilisation et autres imprimés concernant l'Internet. Services de transmission électronique de données par ordinateurs et par réseaux de communication y compris l'internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris l'internet, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques, à des informations audio-visuelles; services de programmation par télévision et par câble concernant l'internet et le contenu accessible par ordinateurs et par réseaux de communication; manuels d'utilisateurs d'ordinateurs fournis avec ces programmes, publications périodiques et manuels d'utilisation et autres imprimés concernant l'internet et le contenu accessible par ordinateurs et par réseaux de communication. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.