Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCITE
EXCITE ITALIA B.V. Société de droit néerlandais
EXCITE ITALIA B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96640315
Date de dépôt :
03/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2016

Présentation de la marque EXCITE

Déposée le 3 septembre 1996 par la société étrangère EXCITE ITALIA B.V et la société étrangère EXCITE ITALIA B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCITE »

Les déposants sont la société étrangère EXCITE ITALIA B.V domicilié(e) Zonnebaan 17 UTRECHT 3542EA,PAYS-BAS (dossier no 2321024) - Pays-Bas et la société étrangère EXCITE ITALIA B.V domicilié(e) Zonnebaan 17 UTRECHT 3542EA,PAYS-BAS (dossier no 2321024) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2321024) - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCITE est expirée depuis le 3 septembre 2016.

EXCITE ITALIA B.V a également déposé les autres marques suivantes : EXCITE ,


EXCITE ITALIA B.V. Société de droit néerlandais - Zonnebaan 17 UTRECHT 3542EA,PAYS-BAS (dossier no 2321024) - Pays-Bas

EXCITE ITALIA B.V. Société de droit néerlandais - Zonnebaan 17 UTRECHT 3542EA,PAYS-BAS (dossier no 2321024) - Pays-Bas


SANTARELLI - 14, Avenue de la Grande Armée, BP 237,75822 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2321024) - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-42

Renouvellement avec limitation le 8 août 2006 n°2321024 - Publication au BOPI 2006-08-08

Inscription le 1 décembre 1997 - Changement d'adresse n°246455 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391369 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 30 octobre 2000 - Concession de licence n°310579 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328345 - Publication au BOPI 2001-08-13

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391368 - Publication au BOPI 2004-04-26

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la gestion de documents ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux globaux, à zone étendue et locaux, comprenant les réseaux internes et l'Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites : programmes d'ordinateurs de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services de transmission électronique de données par ordinateurs et par réseaux de communication y compris l'Internet. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services d'accès par ordinateurs et par réseaux de communication y compris l'Internet, à des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques, à des informations audio-visuelles ; services de programmation par télévision et par câble concernant l'Internet et le contenu accessible par ordinateurs et par réseaux de communication. Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matière d'ordinateur, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.