Déposée le 27 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCILONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EXCILONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCILONE domicilié(e) 3 Rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCILONE domicilié(e) 3 Rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France.
La marque EXCILONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCILONE est expirée depuis le 27 mai 2021.
EXCILONE, SARL - 3 Rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France
EXCILONE - 3 Rue de la Mairie - 78490 - VICQ - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570419 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EXCILONE"
