Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XS
Numéro de dépôt :
1393984
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997
Présentation de la marque XS
Déposée le 13 février 1987 par EXCESS INSURANCE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque XS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XS est expirée depuis le 13 février 1997.
EXCESS INSURANCE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29