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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION
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EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
EXCEPTION (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1631851
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000
EXCEPTION de EXCEPTION

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION domicilié(e) Multi-Services, Z.A. du Galisbay BP 242, 97150 ILE DE SAINT-MARTIN - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631851.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 4 décembre 2000.

EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION WILD BUNCH , EX EXCEPTION , EXCEPTION , EX EXCEPTION , XCEPTION


EXCEPTION (S.A.R.L.) - Multi-Services, Z.A. du Galisbay BP 242, 97150 ILE DE SAINT-MARTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

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