Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCEPTION
Numéro de dépôt :
1631851
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000
Présentation de la marque EXCEPTION
Déposée le 4 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCEPTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631851.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 4 décembre 2000.
EXCEPTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20