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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCEPTION S.A
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EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
EXCEPTION S.A (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94531797
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2004

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 4 août 1994 par la Société Anonyme (SA) EXCEPTION S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEPTION S.A domicilié(e) 72, RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole BOURNEZ - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 4 août 2004.


EXCEPTION S.A (Société Anonyme) - 72, RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORE, 75008 PARIS - France


Nicole BOURNEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Cuir et imitations du cuir Sacs à main - Sacs de voyage - Portefeuilles - Porte documents.Trousses de voyage Trousses de toilette - Porte-cartes - Sacs de plage - Males - Malettes - Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "Vanity Case"