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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEM
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L2G
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L2G
EXCEM SAS

Numéro de dépôt :
95568709
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015

Présentation de la marque L2G

Déposée le 19 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L2G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEM domicilié(e) 12, chemin des Hauts de Clairefontaine,78580 MAULE (dossier no 2284265) - 78580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 945 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EXCEM domicilié(e) 12, chemin des Hauts de Clairefontaine,78580 MAULE (dossier no 2284265) - 78580 - France.

La marque L2G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L2G est expirée depuis le 19 avril 2015.

EXCEM a également déposé les autres marques suivantes : TEKCEM , SpiceLine , EXCEM , EXCEM , EXCEM , VIG 3 , FILTREXPERT


EXCEM SAS - 12, chemin des Hauts de Clairefontaine,78580 MAULE (dossier no 2284265) - 78580 - France - SIREN 344945993


EXCEM - 12, chemin des Hauts de Clairefontaine,78580 MAULE (dossier no 2284265) - 78580 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2005 n°2284265 - Publication au BOPI 2005-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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