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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELYA
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EXCELYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELYA
EXCELYA, SAS

Numéro de dépôt :
4079540
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
EXCELYA de EXCELYA

Présentation de la marque EXCELYA

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELYA domicilié(e) 69 Avenue André MORIZET - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 861 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELYA, M. Frédéric PAQUEVILLE domicilié(e) 6 Rue AUGEREAU - 75007 - PARIS - France.

La marque EXCELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELYA est expirée depuis le 27 mars 2024.


EXCELYA, SAS - 69 Avenue André MORIZET - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 800861239


EXCELYA, M. Frédéric PAQUEVILLE - 6 Rue AUGEREAU - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.