Marque expirée - Marque en non vigueur

The select circle La Conciergerie Royale
EXCELSIUM SARL

Numéro de dépôt :
3506541
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/06/2017
The select circle La Conciergerie Royale de EXCELSIUM

Présentation de la marque The select circle La Conciergerie Royale

Déposée le 13 juin 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELSIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « The select circle La Conciergerie Royale »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELSIUM domicilié(e) 624 BOIS D'ACHELLES,59910 BONDUES - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 706 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CONCIERGERIE ROYALE domicilié(e) 624 BOIS D'ACHELLES,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The select circle La Conciergerie Royale est expirée depuis le 13 juin 2017.


EXCELSIUM SARL - 624 BOIS D'ACHELLES,59910 BONDUES - 59910 - France - SIREN 494706609


LA CONCIERGERIE ROYALE - 624 BOIS D'ACHELLES,59910 BONDUES - 59910 - France


Inscription le 11 décembre 2007 - Rejet partiel n°465427 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Recherche et transaction immobilière.

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