Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Excelsior Publications
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE DE DÉCOUVERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Excelsior Publications domicilié(e) 1, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 134 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TERRE DE DÉCOUVERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Excelsior Publications (Société Anonyme) - 1, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 572134773
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, magazines, bandes dessinées ; photographies, produits de papeterie, fournitures scolaires, cahiers, classeurs, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; caractères d'imprimerie, clichés. Services d'édition de revues, de journaux, de livres et de magazines, organisation de concours, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, information en matière d'éducation, divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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