Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE
EXCELSIOR PUBLICATIONS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3205212
Date de dépôt :
21/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2013
L\'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE de EXCELSIOR PUBLICATIONS

Présentation de la marque L'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE

Déposée le 21 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) EXCELSIOR PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELSIOR PUBLICATIONS domicilié(e) 1, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 134 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACTION AUTOMOBILE ET TOURISTIQUE est expirée depuis le 21 janvier 2013.

EXCELSIOR PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DE REFLEXION , CHRONOS , (Marque figurative) , DEPECHE MODE , ABO7 , LABTEST , EURAUTO , PRESSE AVANTAGES , LES BIOS DE SCIENCE & VIE JUNIOR , FIT max


EXCELSIOR PUBLICATIONS (Société Anonyme) - 1, rue du Colonel Pierre Avia,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 572134773


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391610 - Publication au BOPI 2004-05-03

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°476891 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 20 septembre 2005 - Concession de licence n°418281 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 3 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°476890 - Publication au BOPI 2008-03-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, magazines, bandes dessinées ; photographies, produits de papeterie, fournitures scolaires, cahiers, classeurs, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; caractères d'imprimerie, clichés. Services d'édition de revues, de journaux, de livres et de magazines, organisation de concours, divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.