Déposée le 27 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EXCELSIOR INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NETWORKNEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELSIOR INFORMATIQUE domicilié(e) 1, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 281 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.
La marque NETWORKNEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706261.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCELSIOR INFORMATIQUE (S.A.) - 1, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France - SIREN 381281492
PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France
Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311957 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, magazines, photographies, produits de papeterie notamment: papier, papier à lettre, bloc notes, enveloppes, cartes, albums, cartes postales, calendriers, atlas, emploi du temps, agendas, répertoires, stylos, stylos à encre, stylos à bille, stylos feutre, pointes fines, brosses pour écrire, crayons, porte-crayons, gommes, fournitures scolaires, cahiers, classeurs, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Services de communications électroniques ; communications par le réseau de télécommunication international ; communications par terminaux d'ordinateurs ; informations concernant la communication et la diffusion de données par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées et radiophoniques, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; télécommunications ; informations en matière de télécommunication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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