Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELNET
Excelnet (Guernsey) Limited

Numéro de dépôt :
95600672
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2005

Présentation de la marque EXCELNET

Déposée le 12 décembre 1995 par Excelnet (Guernsey) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est Excelnet (Guernsey) Limited, domicilié(e) Lloyds Chambers, 1 Portsoken Street, London, E1 8DF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque EXCELNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELNET est expirée depuis le 12 décembre 2005.


Excelnet (Guernsey) Limited - Lloyds Chambers, 1 Portsoken Street, London, E1 8DF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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