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Marques déposées par EXCELLVET
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QUALYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALYS
EXCELLVET, SCM

Numéro de dépôt :
4098681
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
QUALYS de EXCELLVET

Présentation de la marque QUALYS

Déposée le 18 juin 2014 par EXCELLVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est EXCELLVET, SCM domicilié(e) LA BARRE - 49120 - MELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELLVET, M. CHENNEVEAU PASCAL domicilié(e) LA BARRE - 49120 - MELAY - France.

La marque QUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALYS est expirée depuis le 18 juin 2024.


EXCELLVET, SCM - LA BARRE - 49120 - MELAY - France


EXCELLVET, M. CHENNEVEAU PASCAL - LA BARRE - 49120 - MELAY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 8 janvier 2015 - Retrait partiel n°640222 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 26 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741193 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique.