Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLCARE
EXCELLVET, SCM

Numéro de dépôt :
4098662
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2024
EXCELLCARE de EXCELLVET

Présentation de la marque EXCELLCARE

Déposée le 18 juin 2014 par EXCELLVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EXCELLCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est EXCELLVET, SCM domicilié(e) LA BARRE, 49120 MELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELLVET, M. CHENNEVEAU PASCAL domicilié(e) LA BARRE, 49120 MELAY - France.

La marque EXCELLCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLCARE est expirée depuis le 18 juin 2024.

EXCELLVET a également déposé les autres marques suivantes : QUALYS


EXCELLVET, SCM - LA BARRE, 49120 MELAY - France


EXCELLVET, M. CHENNEVEAU PASCAL - LA BARRE, 49120 MELAY - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646294 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 26 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°741194 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-26

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine vétérinaire exclusivement ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire exclusivement ; compléments alimentaires pour animaux exclusivement.