Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCELLON
EXCELLON ACQUISITION, LLC Société américaine régie selon les lois de l'Etat de l'Oregon

Numéro de dépôt :
94545430
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2014

Présentation de la marque EXCELLON

Déposée le 21 novembre 1994 par la société EXCELLON ACQUISITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la société EXCELLON ACQUISITION domicilié(e) 5385 SW Meadows Rd, Suite 329,97035 LAKE OSWEGO, OREGON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2276424) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2276424) - 75116 - France.

La marque EXCELLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLON est expirée depuis le 21 novembre 2014.


EXCELLON ACQUISITION, LLC Société américaine régie selon les lois de l'Etat de l'Oregon - 5385 SW Meadows Rd, Suite 329,97035 LAKE OSWEGO, OREGON,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2276424) - États-Unis


CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS (dossier no 2276424) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Inscription le 26 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°403104 - Publication au BOPI 2004-11-26

Inscription le 26 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403105 - Publication au BOPI 2004-11-26

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2004 n°2276424 - Publication au BOPI 2004-11-30

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Perceuses, fraiseuses, perceuses-fraiseuses pour cartes de circuits imprimés.Machines optiques d'inspection, de contrôle et de programmation pour la préparation de programmes pour cartes de circuits imprimés au moyen de perceuses, de fraiseuses et de perceuses-fraiseuses

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.