Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRECY
EXCELLIANCE CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
92433144
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2002

Présentation de la marque PRECY

Déposée le 7 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELLIANCE CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELLIANCE CONSEIL domicilié(e) dont le siège social est au : 18-20 Avenue Foch, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 788 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE EXCELLIANCE - France.

La marque PRECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRECY est expirée depuis le 7 septembre 2002.


EXCELLIANCE CONSEIL SARL - dont le siège social est au : 18-20 Avenue Foch, 21000 DIJON - France - SIREN 384788816


SOCIETE EXCELLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices