Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HORSE TI HORSE HOOF
Numéro de dépôt :
3247095
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HORSE TI HORSE HOOF
Déposée le 23 septembre 2003 par EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE TI HORSE HOOF »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 16 août 2004 - Rejet total n°397664 - Publication au BOPI 2004-08-16
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44