Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORSE TI HORSE HOOF
EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM, (Société organisée sous les lois de Taiwan

Numéro de dépôt :
3247095
Date de dépôt :
23/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HORSE TI HORSE HOOF de EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM

Présentation de la marque HORSE TI HORSE HOOF

Déposée le 23 septembre 2003 par EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORSE TI HORSE HOOF »

Le déposant est EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM, (Société organisée sous les lois de Taiwan domicilié(e) 1F, No.265, Sec.2, Changjiang Rd. Banciao City-Taipei country,TAIWAN - Taïwan.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EXCELLENT MODEL SPRING BED FIRM, (Société organisée sous les lois de Taiwan - 1F, No.265, Sec.2, Changjiang Rd. Banciao City-Taipei country,TAIWAN - Taïwan


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Inscription le 16 août 2004 - Rejet total n°397664 - Publication au BOPI 2004-08-16

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Lits, lits à ressorts, lits superposés, lits à lattes, matelas, appuie-dos, encadrement de lits (en bois), accessoires de literie (non en métal).