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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE
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YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT
EXCELLENCE, SAS

Numéro de dépôt :
4344040
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT de EXCELLENCE

Présentation de la marque YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette, Lieu-dit Belcastel - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'Avocats, Mme. LAETITIA FEHLMANN domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES THURIES CHOCOLATIER RECOLTANT arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE, SAS - Lotissement de la Vialette, Lieu-dit Belcastel - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 382726107


FIDAL, Société d'Avocats, Mme. LAETITIA FEHLMANN - 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 26 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708672 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26

Confiserie ; confiserie au chocolat ; chocolats ; bonbons de chocolat ; chocolat en poudre ; produits à base de chocolat ; nougat ; pâtes de fruits ; dragées ; pâtes d'amandes ; caramels ; marrons glacés ; thé ; café ; glaces et crèmes glacées ;

Services de vente au détail de confiserie et de chocolats ; services de vente en ligne de confiserie et de chocolats ; services fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en exploitation et en gestion d'entreprise ; assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; marketing ; service de publicité commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; services de clubs de clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; promotion des ventes par l'intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de programme d'incitation à la vente et de fidélisation de la clientèle.