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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE
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TRUFFELINES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRUFFELINES
EXCELLENCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93485267
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2023

Présentation de la marque TRUFFELINES

Déposée le 24 septembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TRUFFELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRUFFELINES est expirée depuis le 24 septembre 2023.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE, Société par actions simplifiée - Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 382726107


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386412 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Changement de nature juridique n°386413 - Publication au BOPI 2004-02-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2003 n°2249674 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2529861 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23

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