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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE
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NOISIRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOISIRON
EXCELLENCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4098373
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
NOISIRON de EXCELLENCE

Présentation de la marque NOISIRON

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOISIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque NOISIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISIRON est expirée depuis le 17 juin 2024.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE, Société par Actions Simplifiée - Lotissement de la Vialette - 81150 - MARSSAC SUR TARN - France - SIREN 382726107


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Chocolat et confiserie à base de chocolat, cacao ; boissons à base de chocolat, chocolat au lait (boisson), cacao au lait (boisson) ; bonbons au chocolat ; sucre ; pâtisseries, viennoiseries, biscuits ; articles de confiserie ; crèmes glacées et glaces alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sauces (à l`exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.