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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE
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MARBRÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARBRÉ
EXCELLENCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
98754988
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2018

Présentation de la marque MARBRÉ

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARBRÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE domicilié(e) Lotissement de la Vialette,81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2375676) - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2375676) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARBRÉ est expirée depuis le 19 octobre 2018.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE , CHOCOTRANCHE


EXCELLENCE Société anonyme - Lotissement de la Vialette,81150 MARSSAC SUR TARN (dossier no 2375676) - 81150 - France - SIREN 382726107


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 2 rue Gustave de Clausade,81800 RABASTENS (dossier no 2375676) - 81800 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375676 - Publication au BOPI 2008-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Inscription le 5 janvier 2005 - Gage radié;Transmission totale de propriété n°405342 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302297 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299244 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Glaces comestibles ; glace à rafraîchir.