Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE
/
MARBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MARBRE
EXCELLENCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615455
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque MARBRE

Déposée le 6 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARBRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELLENCE domicilié(e) ZI de la Vialette,81150 MARSAC SUR TARN (dossier no 2309142) - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 726 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2309142) - 81370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARBRE est expirée depuis le 6 mars 2016.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE , CHOCOTRANCHE


EXCELLENCE Société par actions simplifiée - ZI de la Vialette,81150 MARSAC SUR TARN (dossier no 2309142) - 81150 - France - SIREN 382726107


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14, RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE (dossier no 2309142) - 81370 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2006 n°2309142 - Publication au BOPI 2006-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 5 janvier 2005 - Gage radié;Transmission totale de propriété n°405342 - Publication au BOPI 2005-01-05

Inscription le 19 juin 2000 - Gage constitué n°302297 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 26 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299244 - Publication au BOPI 2000-04-26

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Chocolats ; confiserie à base de chocolat