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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE
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L'ARTISAN DU CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISAN DU CHOCOLAT
EXCELLENCE SA

Numéro de dépôt :
3179758
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/08/2012
L\'ARTISAN DU CHOCOLAT de EXCELLENCE

Présentation de la marque L'ARTISAN DU CHOCOLAT

Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « L'ARTISAN DU CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE domicilié(e) Z.I DE LA VIALETTE,81150 MARSSAC - 81150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 532 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque L'ARTISAN DU CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISAN DU CHOCOLAT est expirée depuis le 14 août 2012.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE SA - Z.I DE LA VIALETTE,81150 MARSSAC - 81150 - France - SIREN 402532303


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Documents, sachets d'emballages en papier, carton ou en matière plastique, brochures, livres. Chocolats et confiseries à base de chocolat fabriqués ou fournis par un artisan, crèmes glacées et glaces fabriquées ou fournies par un artisan. Chocolats fourrés fabriqués ou fournis par un artisan. Confiseries fabriquées ou fournies par un artisan.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.