Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE
/
CHOCOTRANCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOTRANCHE
EXCELLENCE S.A.

Numéro de dépôt :
92422614
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque CHOCOTRANCHE

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOTRANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLENCE domicilié(e) 195, avenue de Rodez, 81400 CARMAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CHOCOTRANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOTRANCHE est expirée depuis le 10 juin 2002.

EXCELLENCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCALINES , EXCELLENCE LUXURY CAR RENTAL , E EXCELLENCE , E LES BIJOUX EXCELLENCE , MARBRE , EXCELLENCE , MARBRÉ , Le rocher de Cordes-sur Ciel , CHOCOLAT A LA BROCHE , E EXCELLENCE


EXCELLENCE S.A. - 195, avenue de Rodez, 81400 CARMAUX - France


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Confiserie et pâtisserie au chocolat