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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLA
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LA TASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TASSE
EXCELLA S.A. Société Anonyme
CAFES EXCELLA S.A

Numéro de dépôt :
1591849
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2010
LA TASSE de EXCELLA

Présentation de la marque LA TASSE

Déposée le 14 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA et la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163455) - France et la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA domicilié(e) Société Anonyme, Avenue de Thiers, 63370 LEMPDES (dossier no 2170543) - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .

La marque LA TASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TASSE est expirée depuis le 14 mai 2010.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER


EXCELLA S.A. Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163455) - France

CAFES EXCELLA S.A - Société Anonyme, Avenue de Thiers, 63370 LEMPDES (dossier no 2170543) - France - SIREN 8



Renouvellement avec limitation le 17 avril 2000 n°2170543 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement avec limitation n°2163455 - Publication au BOPI 2000-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282357 - Publication au BOPI 1999-08-02

Gelées, confitures. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacao, sucres, miel, denrées exotiques, épices.; Thés, cafés et succédanés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.