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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLA
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LA ROSEE DU MATIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSEE DU MATIN
EXCELLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545329
Date de dépôt :
15/11/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque LA ROSEE DU MATIN

Déposée le 15 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROSEE DU MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA ROSEE DU MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSEE DU MATIN est expirée depuis le 15 novembre 2004.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER


EXCELLA S.A. Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir