Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONIVIT
EXCELL

Numéro de dépôt :
93462539
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque TONIVIT

Déposée le 29 mars 1993 par la société EXCELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société EXCELL domicilié(e) 86 Rue des Phocéens, 84100 ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 836 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HAEFLINGER Vice-Président Délégué de la S.A. EXCELL - France.

La marque TONIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIVIT est expirée depuis le 29 mars 2003.

EXCELL a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE L'OUEST , INDESIGN , CLEANIL BEAUTE , COLORIS , TERRE DU SUD , techdesign , PLANET SOFA , TERRE DU NORD , DEJEUN' BAR , LA BEAUTE AU QUOTIDIEN


EXCELL - 86 Rue des Phocéens, 84100 ORANGE - France - SIREN 389836636


Monsieur Claude HAEFLINGER Vice-Président Délégué de la S.A. EXCELL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, amplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.