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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL
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TERRE DE L'EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE L'EST
EXCELL (S.A.R.L.)
MARTINEZ LAURENT
FABRE ERIC

Numéro de dépôt :
98736916
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2008

Présentation de la marque TERRE DE L'EST

Déposée le 5 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL, MARTINEZ LAURENT, FABRE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE L'EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL domicilié(e) 860, CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France, MARTINEZ LAURENT, domicilié(e) 767, BOULEVARD JEAN-BAPTISTE ABEL, 83100 TOULON - France, FABRE ERIC, domicilié(e) RESIDENCE LE MONT DES OISEAUX, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MARTINEZ SARL EXCELL - France.

La marque TERRE DE L'EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE L'EST est expirée depuis le 5 juin 2008.

EXCELL a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE L'OUEST , INDESIGN , CLEANIL BEAUTE , COLORIS , TONIVIT , TERRE DU SUD , techdesign , PLANET SOFA , TERRE DU NORD , DEJEUN' BAR


EXCELL (S.A.R.L.) - 860, CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France

MARTINEZ LAURENT - 767, BOULEVARD JEAN-BAPTISTE ABEL, 83100 TOULON - France

FABRE ERIC - RESIDENCE LE MONT DES OISEAUX, 83400 HYERES - France


LAURENT MARTINEZ SARL EXCELL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

- appareils d'éclairage intérieur, lampes, lampadaires - meubles, salons, canapés - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, en verrerie, en porcelaine et en faïence, poterie.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.