Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET SOFA
EXCELL (SARL)
MARTINEZ LAURENT
FABRE ERIC

Numéro de dépôt :
97662132
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque PLANET SOFA

Déposée le 3 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL, MARTINEZ LAURENT, FABRE ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET SOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL domicilié(e) 860, CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France, MARTINEZ LAURENT, domicilié(e) 767, BOULEVARD JEAN BAPTISTE ABEL, 83100 TOULON - France, FABRE ERIC, domicilié(e) RESIDENCE DES LENTISQUES, CHEMIN DE LA CALAMONE, 83320 CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MARTINEZ SARL EXCELL - France.

La marque PLANET SOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET SOFA est expirée depuis le 3 février 2007.

EXCELL a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE L'OUEST , INDESIGN , CLEANIL BEAUTE , COLORIS , TONIVIT , TERRE DU SUD , techdesign , TERRE DU NORD , DEJEUN' BAR , LA BEAUTE AU QUOTIDIEN


EXCELL (SARL) - 860, CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France

MARTINEZ LAURENT - 767, BOULEVARD JEAN BAPTISTE ABEL, 83100 TOULON - France

FABRE ERIC - RESIDENCE DES LENTISQUES, CHEMIN DE LA CALAMONE, 83320 CARQUEIRANNE - France - SIREN 3


LAURENT MARTINEZ SARL EXCELL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

- Appareils d'éclairage intérieur, lampes, lampadaires - Meubles, salons, canapés - Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.