Déposée le 3 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL, MARTINEZ LAURENT, FABRE ERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANET SOFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL domicilié(e) 860, CHEMIN DES PLANTADES, 83130 LA GARDE - France, MARTINEZ LAURENT, domicilié(e) 767, BOULEVARD JEAN BAPTISTE ABEL, 83100 TOULON - France, FABRE ERIC, domicilié(e) RESIDENCE DES LENTISQUES, CHEMIN DE LA CALAMONE, 83320 CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT MARTINEZ SARL EXCELL - France.
La marque PLANET SOFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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