Déposée le 8 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-37 du 13 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCELL domicilié(e) 56 RUE DE LA FONTAINE AU ROI, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 170 620 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELL S.A.R.L. - France.
La marque COLORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCELL SARL - 56 RUE DE LA FONTAINE AU ROI, 75011 PARIS - France - SIREN 399170620
EXCELL S.A.R.L. - France
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256666 - Publication au BOPI 1998-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03
Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37
MAROQUINERIE ARTICLES DE MAROQUINERIE EN CUIR OU IMITATION DU CUIR (Sacs à mains, de voyage, d'écolier, Trousses, petite maroquinerie) Vêtements, Chaussures
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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