Déposée le 5 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « H A PROXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELIANCE domicilié(e) ZAC des Metz, 3 Rue du Petit Robinson - 78350 - JOUY EN JOSAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 818 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GDM & ASSOCIES, M. DUCOURET Philippe domicilié(e) 44 TER Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France.
La marque H A PROXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980790.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCELIANCE, SAS - ZAC des Metz, 3 Rue du Petit Robinson - 78350 - JOUY EN JOSAS - France - SIREN 790818785
GDM & ASSOCIES, M. DUCOURET Philippe - 44 TER Boulevard Saint Antoine - 78150 - LE CHESNAY - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
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