Marque enregistrée - Marque en vigueur

E EXCELIANCE EXPERTISE
EXCELIANCE EXPERTISE

Numéro de dépôt :
4686654
Date de dépôt :
29/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2030
E EXCELIANCE EXPERTISE de EXCELIANCE EXPERTISE

Présentation de la marque E EXCELIANCE EXPERTISE

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2020 par EXCELIANCE EXPERTISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E EXCELIANCE EXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est EXCELIANCE EXPERTISE domicilié(e) 1 RUE HENRI ZIEGLER - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCELIANCE EXPERTISE, Madame EMILIE LECERF domicilié(e) 1 RUE HENRI ZIEGLER - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque E EXCELIANCE EXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4686654.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EXCELIANCE EXPERTISE arrivera à expiration en date du 29 septembre 2030.


EXCELIANCE EXPERTISE - 1 RUE HENRI ZIEGLER - 31300 - TOULOUSE - France


EXCELIANCE EXPERTISE, Madame EMILIE LECERF - 1 RUE HENRI ZIEGLER - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

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