humacité
Présentation de la marque humacité
Déposée le 5 juin 2009 par l'association loi 1901 EXCELIA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « humacité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque humacité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque humacité arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.
EXCELIA GROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 20 mai 2010 - Retrait partiel n°524056 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-20
Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°754880 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2714995 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13