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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELFOOD INGREDIENTS
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EXCELNATURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELNATURA
EXCELFOOD INGREDIENTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3943374
Date de dépôt :
03/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/09/2022
EXCELNATURA de EXCELFOOD INGREDIENTS

Présentation de la marque EXCELNATURA

Déposée le 3 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELFOOD INGREDIENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EXCELNATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCELFOOD INGREDIENTS domicilié(e) 92 route de Saint Georges - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 174 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque EXCELNATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELNATURA est expirée depuis le 3 septembre 2022.

EXCELFOOD INGREDIENTS a également déposé les autres marques suivantes : EXCELDAIRY


EXCELFOOD INGREDIENTS, société par actions simplifiée - 92 route de Saint Georges - 86360 - CHASSENEUIL DU POITOU - France - SIREN 495174153


CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. Antoine SIMON - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; poudre de matière grasse ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. A l'exclusion des produits transformés issus de palmipèdes à foie gras (foies entiers, blocs de foie gras sans morceaux, blocs de foie gras avec morceaux, confits, patés, rillettes, magrets fumés et séchés, rotis de magret).