Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROGER JUNCA
EXCEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92435252
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022

Présentation de la marque ROGER JUNCA

Déposée le 23 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROGER JUNCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 1941 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ROGER JUNCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROGER JUNCA arrivera à expiration en date du 23 septembre 2022.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis , EXCELAND


EXCEL, Société par actions simplifiée - 1941 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France - SIREN 379113178


IP SPHERE - 8, cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°266051 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2002 n°2228166 - Publication au BOPI 2002-09-20

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de nature juridique n°361936 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579758 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 23 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579757 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

Renouvellement sans limitation le 10 août 2012 n°2506994 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-10

Viande, poisson, volaille et gibier; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets, confits d'oie et de canard, foies gras; jambons, charcuterie; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.