Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIQUE BOUTON
EXCEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4011501
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/06/2023
PANIQUE BOUTON de EXCEL

Présentation de la marque PANIQUE BOUTON

Déposée le 11 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANIQUE BOUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 2-4-6, boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque PANIQUE BOUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011501.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIQUE BOUTON arrivera à expiration en date du 11 juin 2023.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , Mailing Colis , XL LE MARKETING DE L'ENGAGEMENT


EXCEL, société par actions simplifiée - 2-4-6, boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 403108384


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°700809 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Inscription le 2 juin 2017 - Changement d'adresse n°700808 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; location d'espaces publicitaires ; répartition d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des journaux ; abonnement à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; distributions de prospectus, d'échantillons ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; recherche commerciale ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leur affaires ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; fourniture de statistiques commerciales, traitement de données et sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherches de marché ; ventes aux enchères ; offres de vente par le biais de publicités et promotions télévisées ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; démonstration de produits ; services de vente au détail de produits, à savoir : émulseurs d'aliments, mixeurs, machines de nettoyage, robots de cuisine (électriques), machines à laver, machines à laver la vaisselle, coutellerie électrique, appareils et machines de cuisines (électriques), appareils pour hacher, moudre, presser, râper et couper, machines à coudre, ouvre-boîtes électriques, aspirateurs de poussières, d'eau, sacs d'aspirateurs, batteurs électriques, brosses [parties de machines], broyeurs, hachoirs à viande, moulins à café, ciseaux électriques, gaufreuses, couteaux électriques, machines et appareils à polir, à encaustiquer, machines à éplucher, séchoirs, cireuses à parquet électriques, cireuses pour chaussures, presse-fruits électriques à usage ménager, shampouineuses électriques pour tapis, tricoteuses, repasseuses, tuyaux d'aspirateurs de poussière, appareils à pulvériser, raboter, purger, rincer, appareils de nettoyage à haute pression et à vapeur, appareils électroniques pour la préparation d'aliments, de boissons, rasoirs, appareils pour l'épilation, électriques et non électriques, ouvre-boîtes non électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe, tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments électroniques de traitement de données, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour l'amplification des sons, décodeurs électroniques, appareils et instruments pour la fourniture, la distribution, la conversion, le stockage, le réglage ou la commande du courant électrique, dispositifs de conduite de courant électrique (fils, câbles), prises de courant, microprocesseurs, aimants, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, écrans de projection, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, antennes, antennes paraboliques, imprimantes, disques compacts audio vidéo, disques compacts numériques, disques optiques, compacts, numériques et interactifs, disques vidéonumériques (DVD), disques compacts vidéo numériques, lecteurs de disques compacts audio et vidéo, jeux vidéo, ordinateurs et éléments périphériques d'ordinateur, logiciels, cartes d'informatique, connecteurs informatiques, programmes informatiques, programmes d'ordinateurs pour des applications interactives, multimédias, de réalités virtuelles et de simulation tridimensionnelles, souris (équipement informatique), leurs tapis, stylos magnétiques et électriques, téléphones, répondeurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, télécopieurs, imprimantes, modems, fils téléphoniques, électrophones, autoradio, transistors, baladeurs, postes de radio, visionneuses, radio-réveil, chaînes hi-fi, platine tourne disques, lecteurs de disques compacts, platines magnétophones, amplificateurs, tuners, enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes, caméras, caméras vidéo, magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir accouplements, électriques, bandes magnétiques, bandes (vidéo), bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines électriques et câbles, disjoncteurs, circuits imprimés et intégrés, collecteurs, conducteurs, batteries, raccordement, raccords de lignes, relais, transformateurs, émetteurs électriques, chargeurs de batteries, indicateurs de pertes électroniques, cassettes, piles, batteries, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, démodulateurs, distributeurs automatiques de billets, machines à calculer, appareils de traitement des données, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, y compris agendas électroniques, télécopieurs, moniteurs, appareils périphériques pour ordinateurs, calculatrices portables, agendas électroniques, écouteurs, machines à dicter, cartes magnétiques, cartouches d'imprimantes et télécopieurs, alcoomètres, publications électroniques (téléchargeables), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils électriques, de climatisation, ménagers, cafetières, friteuses, grille-pain, gaufriers électriques, yaourtières électriques, sèches-mains, gaufriers électriques, chauffe-biberons électriques, hottes d'aération, allumeurs de gaz, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, d'armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, bouilloires électriques, brise-jet, rôtissoires, appareils à bronzer, torréfacteurs de café, hottes aspirantes de cuisine, percolateurs à café électriques, chauffe-lits, chancelières électriques ou non, chauffe-plats, chaufferettes, sèche cheveux, glacières, couvertures chauffantes, non à usage médical, cuisinières, cuiseurs, fours à micro-ondes, radiateurs électriques, fours (à l'exception des fours pour expériences), friteuses électriques, appareils et machines frigorifiques, brûleurs à gaz, grille-pain, cuisinières avec grill intégré, grils (appareils de cuisson), hottes aspirantes de cuisine, plaques chauffantes, rôtissoires, sécheurs d'air, sécheurs de chaussures électriques, toasteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, ventilateurs électriques à usage personnel, adoucisseurs d'eau, installations de climatisation, appareils de purification de l'eau et de l'air, bouillottes, briquets, appareils pour le dessalement de l'eau, stérilisateurs, robinets, gaufriers.

Services de réparations d'appareils électroménagers, télévisions, petits appareillages électriques, appareils électroniques et de communications, petits électroménagers, appareils de reproduction et de transmission du son, appareils de télécommunications, téléphonie, réparation et maintenance de tous objets, équipements audiovisuels, électroménagers, téléphoniques, informatiques, télématiques, services de dépannages à domicile, tous les services précités pouvant être rendus ou déclenchés par un appel via un bouton relié à un téléphone et mettant le client en relation avec son fournisseur ou son dépanneur de tels produits.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; locations d'appareils de télécommunication, communications sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement ; fournitures d'accès à un réseau informatique permettant de voir, de choisir puis d'acheter des produits, des appareils, des articles électroménagers, informatiques, télématiques, photographiques, audiovisuels, bureautiques, téléphoniques, domotiques, de contrôle, de chauffage, de climatisation et d'articles d'ameublement, dans un catalogue ou sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou en utilisant des moyens de télécommunication ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; fournitures d'accès des réseaux téléphoniques permettant la transmission de programmes radiophoniques, télévisés, téléchargés, sur tous sujets de divertissements, d'éducation ou professionnels.