Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NPAI
EXCEL S.A.

Numéro de dépôt :
1583061
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2008

Présentation de la marque NPAI

Déposée le 17 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NPAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL domicilié(e) 9, Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS (dossier no 2123597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EXCEL domicilié(e) (dossier no 2123597) - France.

La marque NPAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NPAI est expirée depuis le 17 octobre 2008.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL S.A. - 9, Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS (dossier no 2123597) - France - SIREN 403108384


EXCEL - (dossier no 2123597) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 1998 n°2123597 - Publication au BOPI 1998-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Logiciels, produits du logiciel, progiciels, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de recherche, de sauvetage, appareils pour la retransmission du son et des images, ordinateurs.Papier, carton, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, journaux, périodiques, cahiers, carnets, atlas, autocollants, décalcomanies, crayons, stylos, supports en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, livres, prospectus, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, brochures, calendriers, catalogues, publications.Publicité et affaires, aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, estimation en affaires, évaluation en affaires, expertises en affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, service de conseils pour l'organisation et la direction des affaires, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export;agences d'informations commerciales, analyse du prix de revient, transcription des communications, diffusion d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reprodution de documents, ventes aux enchères, étude de marché, recherche de marché, location de matériel publicitaire, projets dans le domaine des affaires, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, publicité, publicité radiophonique, publicités télévisées, relations publiques, informations statistiques, vérifications de comptes.Collectes, collectes de bienfaisance, service de gestion, service recherche et location d'espace publicitaire, régie publicitaire, recherches de mécènes, recherches de sponsors, opérations financières, placements de fonds, constitution de fonds, services de financement, gérance d'immeubles, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers, investissements de capitaux, location de propriétés immobilières, organisation de loteries, location d'appartements, location de propriétés immobilières.Communications, mercatique, conseils en mercatique, conseils en communications, conseils en publicité, opération de relations de presse, opérations de relations publiques, agences d'informations, communications radiophoniques,communications télégraphiques, communications téléphoniques, distributions du courrier, organisation de routages, services télématiques accessibles par un code d'accès (mot de passe), ou terminaux de videotex, services télématiques, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programme radiophoniques, transmission de messages.Education et divertissements, abonnements de journaux, organisation de concours, enseignement par correspondance, location de décors de spectacle, distribution de journaux, divertissements, divertisements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de textes, éducation, édition de livres, éditon de brochures, location d'enregistrements sonores, enseignement, production de films, publication de livres, service de loisirs, organisation de stages de formation, organisation de colloques, organisation de séminaires, édition de revue. Etude de projets sans rapport à la conduite des affaires, service de dessinateurs, reportages, programmation pour ordinateur, organisation d'expositions, services d'aide humanitaire, services d'aide aux personnes portées disparues, services d'aide aux personnes sans abri,services de placements pour les personnes sans abri, consultations sans rapport avec la conduite des affaires, services hospitaliers, services médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.