Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Relation Prospect
EXCEL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3739343
Date de dépôt :
19/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020
La Relation Prospect de EXCEL

Présentation de la marque La Relation Prospect

Déposée le 19 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Relation Prospect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 2-4-6, boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque La Relation Prospect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Relation Prospect est expirée depuis le 19 mai 2020.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL, société par actions simplifiée - 2-4-6, boulevard Poissonnière - 75009 - PARIS - France - SIREN 403108384


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554553 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; affiches ; brochures ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Travaux de bureau ; location de matériel publicitaire ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial.

Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmissions d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications.

Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques, télévisés ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; photographie, reportages photographiques.