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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL
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EXCELAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELAND
EXCEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99784920
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2019

Présentation de la marque EXCELAND

Déposée le 29 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) Lieu-dit Rouse - 40380 - GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE domicilié(e) 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELAND est expirée depuis le 29 mars 2019.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL, Société par actions simplifiée - Lieu-dit Rouse - 40380 - GIBRET - France - SIREN 379113178


IP SPHERE - 11, rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Errata - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414295 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

* palmipèdes à foies gras * produits frais issus de palmipèdes à foies gras (foies gras, coeurs, gésiers, produits de découpe) * produits élaborés à base de palmipèdes à foies gras) * restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.