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Marques déposées par la société EXCEL
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EXCEL TRADITION PATISSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEL TRADITION PATISSIERE
EXCEL

Numéro de dépôt :
95553420
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque EXCEL TRADITION PATISSIERE

Déposée le 13 janvier 1995 par la société EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL TRADITION PATISSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque EXCEL TRADITION PATISSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL TRADITION PATISSIERE est expirée depuis le 13 janvier 2005.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°273359 - Publication au BOPI 1999-03-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.