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Marques déposées par la société EXCEL
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EXCEL - TOM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEL - TOM
EXCEL

Numéro de dépôt :
1214349
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2002

Présentation de la marque EXCEL - TOM

Déposée le 1 octobre 1982 par la société EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCEL - TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2009010) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2009010) - France.

La marque EXCEL - TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL - TOM est expirée depuis le 1 octobre 2002.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2009010) - France - SIREN 328024963


LESIEUR ALIMENTAIRE Service Juridique - (dossier no 2009010) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1992 n°2009010 - Publication au BOPI 1992-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°15241 - Publication au BOPI

Produits diététiques et de régime, à savoir, huiles, graisse comestibles et margarines