CARTE D'OR
Présentation de la marque CARTE D'OR
Déposée le 8 juillet 1987 par la société EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 8 juillet 2007.
EXCEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 1997 n°2091633 - Publication au BOPI 1997-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI