Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE D'OR
EXCEL

Numéro de dépôt :
1417327
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2007

Présentation de la marque CARTE D'OR

Déposée le 8 juillet 1987 par la société EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2091633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2091633) - France.

La marque CARTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE D'OR est expirée depuis le 8 juillet 2007.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2091633) - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A. - (dossier no 2091633) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 1997 n°2091633 - Publication au BOPI 1997-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Huiles et graisses comestibles, margarine et autres matières grasses comestibles.