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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL
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CARTE CREDIT CARBONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTE CREDIT CARBONE
EXCEL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3584086
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
CARTE CREDIT CARBONE de EXCEL

Présentation de la marque CARTE CREDIT CARBONE

Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE CREDIT CARBONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE CREDIT CARBONE est expirée depuis le 24 juin 2018.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL société par actions simplifiée - 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 403108384


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Services de communication interne (publicité) consistant à mobiliser, à inciter les salariés d'entreprises à adopter des gestes, un comportement, dits éco-responsables, protégeant l'environnement, avec attribution de points bonus, de récompenses.