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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCEL
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ATOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUT
EXCEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95576691
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2005

Présentation de la marque ATOUT

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT est expirée depuis le 20 juin 2005.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL, Société Anonyme - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE - France - SIREN 328024963


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.