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Marques déposées par la société EXCEL
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AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS
EXCEL

Numéro de dépôt :
1199355
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque AS

Déposée le 24 mars 1982 par la société EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EXCEL domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2003074) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LESIEUR ALIMENTAIRE Mademoiselle GIMENEZ domicilié(e) (dossier no 2003074) - France.

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS est expirée depuis le 24 mars 2002.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE (dossier no 2003074) - France - SIREN 328024963


LESIEUR ALIMENTAIRE Mademoiselle GIMENEZ - (dossier no 2003074) - France


Renouvellement avec limitation le 23 mars 1992 n°2003074 - Publication au BOPI 1992-03-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 22 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165464 - Publication au BOPI 1993-11-22

Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°15241 - Publication au BOPI

Margarines, graisses comestibles, produits alimentaires mélangés ou non destinés aux préparations des boulangers patissiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.