Déposée le 29 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EXCEL LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France.
La marque EXCEL LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. EXCEL TOY-RIONT, S.A. - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France
G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI 1987-10
Huiles et graisses comestibles, en particulier pâte à tartiner à teneur à lipides réduite, cacao, farine et préparations faites de céréales, lait et autres produits laitiers, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie,
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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