CARTE VERTE
Présentation de la marque CARTE VERTE
Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEL TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI 1987-51