Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE VERTE
S.A. EXCEL TOY-RIONT, S.A.

Numéro de dépôt :
1417331
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1997

Présentation de la marque CARTE VERTE

Déposée le 8 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL TOY-RIONT domicilié(e) 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France.

La marque CARTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EXCEL TOY-RIONT a également déposé les autres marques suivantes : CYCLAMEN , CELTA , ATOUT , EXCEL TRADITION PATISSIERE , PRATIQUE PATISSIERE , EXCEL , PAREGAL , TR PREALP , EXCELISEZ VOTRE CUISINE , ABEILLE


S.A. EXCEL TOY-RIONT, S.A. - 30, rue des Peupliers, 92000 NANTERRE. - France


G.I.E. LESIEUR COORDINATION - France


Inscription - Changement de dénomination n°47273 - Publication au BOPI 1987-51

Graisses margarines, huiles et autres matières grasses comestibles